Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1336024
Date de dépôt :
07/08/1984
Lieu de dépôt :
LE MANS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 août 1984 par SYVOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336024.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 7 août 1994.
SYVOL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23